Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2026 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
53B
Contractualisation d’un emprunt à court terme pour la construction du groupe scolaire
12/05/2026
20/05/2026
PDF029
Election des représentants de la Société Publique Locale Terre d’Argence
14/04/2026
17/04/2026
PDF030
Election du délégué de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
14/04/2026
17/04/2026
PDF031
Election des délégués de l’Association syndicale Autorisée des Marais de la Palud
14/04/2026
17/04/2026
PDF009
Affectation anticipée du résultat 2025 – Budget annexe de l’eau potable
05/03/2026
11/03/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
ST2026-059
Réglementation de la circulation et du stationnement place de la Mairie le 21/10
21/10/2026
21/10/2026
PDFST2026-057
Réglementation de la circulation et du stationnement place de la Mairie LE 19/10
14/10/2026
21/10/2026
PDFST2026-054
Réglementation de circulation et de stationnement Ch du Four de Cadran, Ch des Mas, Rue des Picardes
12/10/2026
13/10/2026
PDFST2026-052
Réglementation de la circulation et du stationnement 6 place de la Mairie
12/10/2026
13/10/2026
PDFST2026-053
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes avant le rond point de Compts Enedis
15/09/2026
15/09/2026
PDFST2026-050
Réglementation de circulation et de stationnement du 13 chemin du Four de Cadran au croisement du chemin des Romains réfection de la chaussée – Lautier
12/08/2026
13/08/2026
PDFST-2026-048
Réglementation de circulation et de stationnement 6 Chemin du Four de Cadran du 20 Juillet au 20 Octobre 2026
09/07/2026
10/07/2026
PDFST-2026-046
Réglementation de circulation et de stationnement rue de Nimes travaux de nuit Lautier Moussac
07/07/2026
08/07/2026
PDFST-2026-045
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes entreprise Lautier entre le 6 juillet et le 7 Aout
23/06/2026
24/06/2026
PDFST-2026-044
Réglementation de circulation et de stationnement Rue St Laurent déplacement poteau CIRCET
19/06/2026
22/06/2026
PDFST-2026-035
Réglementation de circulation Rue Domitienne pose coffret + branchements ENEDIS
12/05/2026
13/06/2026
PDFST-2026-040
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nîmes RD999 LAUTIER
01/06/2026
05/06/2026
PDFST-2026-038
Réglementation de circulation et de stationnement Impasse Flavien entreprise DEBELEC
19/05/2026
05/06/2026
PDFST-2026-031
Police de roulage 1 Chemin Jean Baille travaux de raccordement et terrassement Enedis Ensio
28/05/2026
04/05/2026
PDFST-2026-030
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes prolongation des travaux SAS ROCHE St Gilles
28/04/2026
04/05/2026
PDFST-2026-029
Réglementation de circulation et de stationnement Impasse Flavien travaux électriques
07/04/2026
09/04/2026
PDFST-2026-027
Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Nimes Château d’eau Font Redone
25/03/2026
27/03/2026
PDFST-2026-024
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Nimes travaux de canalisation AEP (durée 1 mois)
25/03/2026
27/03/2026
PDFST-2026-023
Réglementation de circulation et de stationnement zone de la Broue Rue Domitienne parcelle BC384 BRL GARONS
18/03/2026
19/03/2026
PDFPM-2026-028
Règlementation de la circulation et du stationnement – Création d’un mur de Clôture et ouverture d’une porte de garage sur façade Rue St Laurent – Entreprise Espace et Tradition
04/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-021
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue St Laurent raccordement ENEDIS du 9 au 20 Mars 2026
03/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-017
Réglementation de cirulation et de stationnement Rue des Carrières le 27 Mars BOUYGUES E.S
03/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-019
Réglementation de circulation et de stationnement Chemin du Mas du Charcutier travaux pose cadres
04/03/2026
04/03/2026
PDFPM-2026-027
Autorisation d’occupation du domaine public le Samedi 07 Mars 2026 pour l’installation d’un stand de friandises devant le Club House de Tennis à l’occasion du Carnaval « Association APE JSV »
25/02/2026
27/02/2026
PDFPM-2026-026
Défilé de carnaval du Samedi 07 Mars – « Association APE JSV »
25/02/2026
27/02/2026
PDFPM-2026-025
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Ouverture et pose d’une fenêtre 2 ruelle des Jardins du 02/03 au 05/03- Entreprise ALVES OLIVEIRA ABEIL
25/02/2026
27/02/2026
PDFST-2026-015
Réglementation de circulation et de stationnement Rue des Carrières le 6 Mars BOUYGUES
24/02/2026
26/02/2026
PDFST2026-013
Réglementation de la circulation et de stationnement Rue Domitienne travaux de branchement d’eau BRL du 3 au 10 Mars
24/02/2026
26/02/2026
PDFPM-2026-024
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 1 rue Parmentier le 06/03 – Sarl Les Déménageurs Bretons »
19/02/2026
23/02/2026
PDFPM-2026-023
Autorisation d’occupation du domaine public et règlementation de la circulation pour les travaux d’entretien et d’élagage – Services Techniques
17/02/2026
19/02/2026
PDFPM-2026-022
Occupation du domaine public et règlementation de la circulation et du stationnement – Débroussaillage parking rue de Bellegarde du 23/02 au 23/02 – Services Techniques
13/02/2026
19/02/2026
PDFPM-2026-021
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Spectacle de clowns et variétés les 25/02 et 26/02 Place du Marché Couvert
10/02/2026
12/02/2026
PDFPM-2026-020
Interdiction temporaire de la pratique du football pour cause d’intempéries – Stade Marcel PIERRE
06/02/2026
09/02/2026
PDFST-2026-011
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Domitienne BOUYGUES ES
04/02/2026
05/02/2026
PDFST-2026-009
Interdiction d’accès au château d’eau Font Redone Rue de Nimes pour des raisons de sécurité INFRACOS
30/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-008
Réglementation de la circulation et du stationnement 3 impasse Flavien ENEDIS du 23 mars au 23 septembre
29/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-005
Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin Jean Baille du 9 au 19 Février cpstp
29/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-002
Réglementation de circulation et de stationnement Rue des Costières Lautier Moussac du 12/01 au 15/03
08/01/2026
05/02/2026
PDFPM-2026-019
Restriction et modification de la circulation et du stationnement lors de la course cycliste – 56ème étoile de Béssèges le 04/02
28/01/2026
02/02/2026
PDFPM-2026-015
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation d’une banderole au rond point de Comps « Le Festi’Jonc » du 26/01 au 08/02
23/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-014
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Travaux de toiture 1 impasse St Jacques du 27/01 au 27/02 – Mr Lucas PUJANTE
20/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-016
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation d’une banderole au rond point de Comps « Le Printemps Musical » du 08/02 au 16/02
23/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-018
Règlementation de la circulation et du stationnement – Taille arbuste rue Domitienne, rue des Carrières et rue des Cerisiers – Entreprise TROUCHAUD
27/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-017
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Loto du 31/01 « Association APE JSV »
23/01/2026
29/01/2026
PDFST-2026-002
Règlementation de circulation et de stationnement Rue des Costières aménagement de voirie Lautier du 12/01 au 15/03
08/01/2026
28/01/2026
PDFPM-2026-013
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13/02 – Loto du Comité des Fêtes
15/01/2026
20/01/2026
PDFPM-2026-008
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public sous le Marché Couvert en cas de pluie – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-001
Autorisation d’occupation du domaine public – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
07
Défense en justice contre une requête devant le tribunal administratif de Nîmes
18/08/2026
20/08/2026
PDF06
Attribution marche de fourniture et livraison de repas froid en liaison froide pour le service de restauration collective
17/08/2026
17/08/2026
PDF05
Avenant N.2 au marché d’aménagement et de sécurisation de la rue des Costières
29/06/2026
03/07/2026
PDF01
Avenant Marché rue des Costières – nouvelle répartition des cotraitants
20/04/2026
22/04/2026
PDF02
Avenant Marche du groupe scolaire – Lot 1 augmentation du marché initial de +2,40%
20/04/2026
22/04/2026
PDF03
Avenant Marché du Groupe scolaire – Lot 5 diminition du marché initial de – 11,59%
20/04/2026
22/04/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°1
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 16 octobre 2025
16/10/2025
25/02/2026
PDF