Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
68
Autorisation d’engagement de crédits 2026 par anticipation du vote du budget
16/12/2025
22/12/2025
PDF71
Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
16/12/2025
22/12/2025
PDF73
Création d’une servitude de réseau avec BRL sur la parcelle communale BC-384
16/12/2025
22/12/2025
PDF76
Modification de tracé d’un chemin de service dans le quartier du Mas Rouge
16/12/2025
22/12/2025
PDF66
Demande d’intégration du projet photovoltaïque du quartier du Travers dans le document cadre applicable au départemental du Gard
30/10/2025
05/11/2025
PDF62
Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDFAnnexe: Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDF63
Demande de subvention pour l’élaboration du schéma communal de défenses extérieure contre l’incendie
30/10/2025
05/11/2025
PDF65
Modification du règlement de mise à disposition du centre socioculturel
30/10/2025
05/11/2025
PDF61
Dénomination de la voie de desserte de la troisième tranche d’extension de la ZAE de la Broue
25/09/2025
29/09/2025
PDF50
Renouvellement de la convention d’occupation du château d’eau pour l’installation d’une station radioélectrique
28/08/2025
03/09/2025
PDF55
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
28/08/2025
03/09/2025
PDF38
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
26/06/2025
01/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
358
Permission de voirie 40 Rue de Nîmes pour un raccordement Enedis du 5 au 30/01/2026 entreprise ENSIO
17/12/2025
23/12/2025
PDF359
Permission de voirie 4 Rue des Arènes pour un raccordement Enedi du 5 au 30/01/2026 entreprise ENSIO
17/12/2025
23/12/2025
PDF360
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 17 rue de l’Eglise le 20/12 – Mme Soukaina DA COSTA
17/12/2025
18/12/2025
PDF354
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Pose de panneaux photovoltaïques – 7 rue du Nord du 18/12 au 19/12 – Entreprise EDF Solutions Solaires
15/12/2025
17/12/2025
PDF355
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 12bis rue Nationale le 20/12 – Mme Stéphanie MENEZ
15/12/2025
17/12/2025
PDF356
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 3 rue des Picardes le 26/12 – Mr Valéry DELVOIS
15/12/2025
17/12/2025
PDF357
Règlementation permanente de la circulation et du stationnement au droit des chantiers mobiles de maintenance du réseau d’éclairage public communal du 01/01/26 au 31/12/26 – Entreprise BOUYGUES Energies et Services
15/12/2025
17/12/2025
PDF348
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – organisation d’un spectacle de cirque sous le Marché Couvert du 26812 au 28/12 – Cirque MULLER
04/12/2025
08/12/2025
PDF351
Prolongation de l’arrêté municipal n°2025-333 – Echafaudage 4 rue de Beaucaire jusqu’au 20/12
04/12/2025
08/12/2025
PDF352
Mesures de protection et restriction applicables à deux chiens mordeurs – Mr Alexandre ROCHARD
04/12/2025
08/12/2025
PDF349
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement rue de Bellegarde et Rue Pieu Redon du 1er au 11 Décembre 2025 travaux de réfection de trottoir.
02/12/2025
04/12/2025
PDF350
Réglementation permanent de la circulation et du stationnement au droit des chantiers mobiles de maintenance des réseaux d’eau potable et d’assainissement année 2026
02/12/2025
04/12/2025
PDF341
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Stationnement d’une agence mobile LIO le 01/12
27/11/2025
01/12/2025
PDF342
Permission de stationnement et règlementation du stationnement – Travaux 3 bis rue Nationale du 03/12 au 05/12 – Sarl ARTIBOIS
26/11/2025
01/12/2025
PDF344
Autorisation d’un bal public et fermeture tardive – Soirée de Noël bar le Marillion le 29/11
26/11/2025
01/12/2025
PDF345
Permis de stationnement et dépôt – rénovation d’un appartement – 7 rue des Picardes du 04/12 au 15/01 – Entreprise AMENAGEMENT TLC
27/11/2025
01/12/2025
PDF346
Autorisation d’occupation du domaine public – Vol d’un drone Avenue Vezza d’Alba du 04/12 au 08/12 – Société UPPO SAS
27/11/2025
01/12/2025
PDF347
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public les 01/12, 02/12 et 04/12 – vente de blé – « Association APE JSV »
27/11/2025
01/12/2025
PDF337
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Loto du 28/11 « Association Hand Ball Club Jonquièrois »
20/11/2025
24/11/2025
PDF339
Occupation du domaine public et règlementation de la circulation et du stationnement – pose des illuminations Place de la Mairie du 25/11 au 26/11 – Entreprise VORELLI
21/11/2025
24/11/2025
PDF340
Permission de stationnement et règlementation du stationnement – Nettoyage de la roubine rue des Lavandins du 26/11 au 05/12 – Service Techniques de la Commune
21/11/2025
24/11/2025
PDF333
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Réfection de façades – 4 rue de Beaucaire – Mr et Mme Rachid AIT IDIR
14/11/2025
18/11/2025
PDF334
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 28/11 pour la vente de sapins se déroulant sous le marché couvert – Mr Guillaume MAZOYER
14/11/2025
18/11/2025
PDF336
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement du 29/11 au 30/11 à l’occasion du marché de noël dans l’enceinte du Marché Couvert et rue du Marché – Association Le Comité des Fêtes
14/11/2025
18/11/2025
PDF335
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public du 29/11 au 30/11 à l’occasion du marché de noël dans l’enceinte du marché couvert et rue du marché – Association Le Comité des Fêtes
14/11/2025
18/11/2025
PDF328
Permission de voirie et réglementation de circulation Avenue de Beaucaire D163 Avenue de Beaucaire réparation réseau d’électricité pour éclairage du 17 au 21/11 BATI
13/11/2025
17/11/2025
PDF330
Réglementation de la circulation et du stationnement 3 rue de la Poste du 17 au 21 branchement eau potable CPSTP
13/11/2025
17/11/2025
PDF332
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue St Laurent SAS Santerne Camargue
13/11/2025
17/11/2025
PDF320
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public du 29/11 au 30/11 – Marché de Noël – Association Le Comité des Fêtes
07/11/2025
13/11/2025
PDF321
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement du 29/11 au 30/11 – Marché de Noël – Association Le Comité des Fêtes – du 29/11 au 30/11 – Marché de Noël – Association Le Comité des Fêtes
07/11/2025
13/11/2025
PDF325
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Réfections façade 10 rue de Provence du 24/11 au 12/12 – Mr Mickael SACHS
07/11/2025
13/11/2025
PDF324
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – du 29/11 au 30/11 – Marché de Noël – Association Le Comité des Fêtes
07/11/2025
13/11/2025
PDF316
Permission de voirie et règlementation du stationnement – Elagage platanes Place St Vincent – Mr Philippe SEGURA
31/10/2025
12/11/2025
PDF317
Arrêté rendant redevable d’une astreinte administrative – Dépôt illégal de pneus – Mr Samuel GABARRE
04/11/2025
12/11/2025
PDF326
Permission de stationnement et règlementation du stationnement – 16 rue du Grand Mas- Mr Eric DANY
07/11/2025
12/11/2025
PDF315
Autorisation d’un bal public et fermeture tardive – Soirée halloween le 31/10 – Bar le Marillion
24/10/2025
28/10/2025
PDF311
Permission de voirie rue de Nîmes réparation câble téléphonique Objectif réseau du 27/10 au 10/11/25
20/10/2025
24/10/2025
PDF313
Permission de voirie Rue de Bellegarde dissimulation de câble telecom du 17 au 30 Novembre SOGETREL
23/10/2025
24/10/2025
PDF312
Permis de stationnement – Déménagement 12B rue Nationale du 25/10 au 26/10 – Mme Marion LICHIERE
21/10/2025
24/10/2025
PDF302
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Organisation d’une exposition de véhicules d’époque et yougtimer le 25/10 – Association Comité des Fêtes
10/10/2025
16/10/2025
PDF303
Défilé de véhicules d’époque et yougtimer le 25/10 – Association Comité des Fêtes
10/10/2025
16/10/2025
PDF304
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Organisation d’une exposition de véhicules d’époque et yougtimer le 25/10 – Association Comité des Fêtes
10/10/2025
16/10/2025
PDF306
Autorisation d’occupation du domaine public communal pour un commerce ambulant de restauration – Mr Laurent LESUEUR
10/10/2025
16/10/2025
PDF301
Permis de stationnement – Echafaudage 26 rue de Nîmes du 12/10 au 12/11 – Mr Yvon PRIGENT
06/10/2025
08/10/2025
PDF305
Fixation du nombre d’autorisations de stationnement de taxis sur la Commune
07/10/2025
08/10/2025
PDF298
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Domitienne travaux du 13 au 17/10 PROVENCE VRD
03/10/2025
06/10/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF