Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2026 par la commune et le CCAS.
Les actes de la commune sont publiés sous forme électronique sur ce site. Ouvrez une rubrique pour afficher la liste des actes, puis cliquez sur « PDF » pour consulter le document.
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
75
Evolution de l’organisation du temps de travail des ST et administratifs de l’hôtel de ville.
15/10/2026
19/10/2026
PDF79
Demande de subvention-mise en accessibilité arrêts de bus cave coopérative
15/10/2026
19/10/2026
PDF80
Régularisation d’une convention de servitude à Enedis – ligne souterraine 400volts-parcelles AB1189, AB1190 et AB1398
15/10/2026
19/10/2026
PDF81
Régularisation d’une convention de servitude consentie à Enedis – lignes éléctriques souterraines 20 000 volts et 400 volts-parcelles AS0267, AS0146, AS0147, AS0147 et AS0018
15/10/2026
19/10/2026
PDF70
Acquisition amiable de la parcellesection AS-1538 12bis rue de Bellevue.
24/09/2026
01/10/2026
PDF72
Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
24/09/2026
01/10/2026
PDF62
Avis de la commune relative à la déclaration d’utilité publique en vue de l’établissement des servitudes pour la création d’une ligne électrique aérienne
25/06/2026
02/07/2026
PDF55
Désignation des délégués des conseils municipaux pour l’élection des sénateurs
05/06/2026
08/06/2026
PDF46
Affectation définitive des résultats – Budget annexe de l’eau potabledoc
12/05/2026
20/05/2026
PDF47
Affectation définitive des résultats – Budget annexe de l’assainissement.doc
12/05/2026
20/05/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
ST2026-059
Réglementation de la circulation et du stationnement place de la Mairie le 21/10
21/10/2026
21/10/2026
PDFST2026-057
Réglementation de la circulation et du stationnement place de la Mairie LE 19/10
14/10/2026
21/10/2026
PDFST2026-054
Réglementation de circulation et de stationnement Ch du Four de Cadran, Ch des Mas, Rue des Picardes
12/10/2026
13/10/2026
PDFST2026-052
Réglementation de la circulation et du stationnement 6 place de la Mairie
12/10/2026
13/10/2026
PDFST2026-053
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes avant le rond point de Compts Enedis
15/09/2026
15/09/2026
PDFST2026-050
Réglementation de circulation et de stationnement du 13 chemin du Four de Cadran au croisement du chemin des Romains réfection de la chaussée – Lautier
12/08/2026
13/08/2026
PDFST-2026-048
Réglementation de circulation et de stationnement 6 Chemin du Four de Cadran du 20 Juillet au 20 Octobre 2026
09/07/2026
10/07/2026
PDFST-2026-046
Réglementation de circulation et de stationnement rue de Nimes travaux de nuit Lautier Moussac
07/07/2026
08/07/2026
PDFST-2026-045
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes entreprise Lautier entre le 6 juillet et le 7 Aout
23/06/2026
24/06/2026
PDFST-2026-044
Réglementation de circulation et de stationnement Rue St Laurent déplacement poteau CIRCET
19/06/2026
22/06/2026
PDFST-2026-035
Réglementation de circulation Rue Domitienne pose coffret + branchements ENEDIS
12/05/2026
13/06/2026
PDFST-2026-040
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nîmes RD999 LAUTIER
01/06/2026
05/06/2026
PDFST-2026-038
Réglementation de circulation et de stationnement Impasse Flavien entreprise DEBELEC
19/05/2026
05/06/2026
PDFST-2026-031
Police de roulage 1 Chemin Jean Baille travaux de raccordement et terrassement Enedis Ensio
28/05/2026
04/05/2026
PDFST-2026-030
Réglementation de circulation et de stationnement Rue de Nimes prolongation des travaux SAS ROCHE St Gilles
28/04/2026
04/05/2026
PDFST-2026-029
Réglementation de circulation et de stationnement Impasse Flavien travaux électriques
07/04/2026
09/04/2026
PDFST-2026-027
Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Nimes Château d’eau Font Redone
25/03/2026
27/03/2026
PDFST-2026-024
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Nimes travaux de canalisation AEP (durée 1 mois)
25/03/2026
27/03/2026
PDFST-2026-023
Réglementation de circulation et de stationnement zone de la Broue Rue Domitienne parcelle BC384 BRL GARONS
18/03/2026
19/03/2026
PDFPM-2026-028
Règlementation de la circulation et du stationnement – Création d’un mur de Clôture et ouverture d’une porte de garage sur façade Rue St Laurent – Entreprise Espace et Tradition
04/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-021
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue St Laurent raccordement ENEDIS du 9 au 20 Mars 2026
03/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-017
Réglementation de cirulation et de stationnement Rue des Carrières le 27 Mars BOUYGUES E.S
03/03/2026
05/03/2026
PDFST-2026-019
Réglementation de circulation et de stationnement Chemin du Mas du Charcutier travaux pose cadres
04/03/2026
04/03/2026
PDFPM-2026-027
Autorisation d’occupation du domaine public le Samedi 07 Mars 2026 pour l’installation d’un stand de friandises devant le Club House de Tennis à l’occasion du Carnaval « Association APE JSV »
25/02/2026
27/02/2026
PDFPM-2026-026
Défilé de carnaval du Samedi 07 Mars – « Association APE JSV »
25/02/2026
27/02/2026
PDFPM-2026-025
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Ouverture et pose d’une fenêtre 2 ruelle des Jardins du 02/03 au 05/03- Entreprise ALVES OLIVEIRA ABEIL
25/02/2026
27/02/2026
PDFST-2026-015
Réglementation de circulation et de stationnement Rue des Carrières le 6 Mars BOUYGUES
24/02/2026
26/02/2026
PDFST2026-013
Réglementation de la circulation et de stationnement Rue Domitienne travaux de branchement d’eau BRL du 3 au 10 Mars
24/02/2026
26/02/2026
PDFPM-2026-024
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 1 rue Parmentier le 06/03 – Sarl Les Déménageurs Bretons »
19/02/2026
23/02/2026
PDFPM-2026-023
Autorisation d’occupation du domaine public et règlementation de la circulation pour les travaux d’entretien et d’élagage – Services Techniques
17/02/2026
19/02/2026
PDFPM-2026-022
Occupation du domaine public et règlementation de la circulation et du stationnement – Débroussaillage parking rue de Bellegarde du 23/02 au 23/02 – Services Techniques
13/02/2026
19/02/2026
PDFPM-2026-021
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Spectacle de clowns et variétés les 25/02 et 26/02 Place du Marché Couvert
10/02/2026
12/02/2026
PDFPM-2026-020
Interdiction temporaire de la pratique du football pour cause d’intempéries – Stade Marcel PIERRE
06/02/2026
09/02/2026
PDFST-2026-011
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Domitienne BOUYGUES ES
04/02/2026
05/02/2026
PDFST-2026-009
Interdiction d’accès au château d’eau Font Redone Rue de Nimes pour des raisons de sécurité INFRACOS
30/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-008
Réglementation de la circulation et du stationnement 3 impasse Flavien ENEDIS du 23 mars au 23 septembre
29/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-005
Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin Jean Baille du 9 au 19 Février cpstp
29/01/2026
05/02/2026
PDFST-2026-002
Réglementation de circulation et de stationnement Rue des Costières Lautier Moussac du 12/01 au 15/03
08/01/2026
05/02/2026
PDFPM-2026-019
Restriction et modification de la circulation et du stationnement lors de la course cycliste – 56ème étoile de Béssèges le 04/02
28/01/2026
02/02/2026
PDFPM-2026-015
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation d’une banderole au rond point de Comps « Le Festi’Jonc » du 26/01 au 08/02
23/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-014
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Travaux de toiture 1 impasse St Jacques du 27/01 au 27/02 – Mr Lucas PUJANTE
20/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-016
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation d’une banderole au rond point de Comps « Le Printemps Musical » du 08/02 au 16/02
23/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-018
Règlementation de la circulation et du stationnement – Taille arbuste rue Domitienne, rue des Carrières et rue des Cerisiers – Entreprise TROUCHAUD
27/01/2026
29/01/2026
PDFPM-2026-017
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Loto du 31/01 « Association APE JSV »
23/01/2026
29/01/2026
PDFST-2026-002
Règlementation de circulation et de stationnement Rue des Costières aménagement de voirie Lautier du 12/01 au 15/03
08/01/2026
28/01/2026
PDFPM-2026-013
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13/02 – Loto du Comité des Fêtes
15/01/2026
20/01/2026
PDFPM-2026-008
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public sous le Marché Couvert en cas de pluie – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-001
Autorisation d’occupation du domaine public – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
07
Défense en justice contre une requête devant le tribunal administratif de Nîmes
18/08/2026
20/08/2026
PDF06
Attribution marche de fourniture et livraison de repas froid en liaison froide pour le service de restauration collective
17/08/2026
17/08/2026
PDF05
Avenant N.2 au marché d’aménagement et de sécurisation de la rue des Costières
29/06/2026
03/07/2026
PDF01
Avenant Marché rue des Costières – nouvelle répartition des cotraitants
20/04/2026
22/04/2026
PDF02
Avenant Marche du groupe scolaire – Lot 1 augmentation du marché initial de +2,40%
20/04/2026
22/04/2026
PDF03
Avenant Marché du Groupe scolaire – Lot 5 diminition du marché initial de – 11,59%
20/04/2026
22/04/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°1
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 16 octobre 2025
16/10/2025
25/02/2026
PDF