Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2026 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
010
Affectation anticipée du résultat 2025 – budget annexe de l’assainissement
05/03/2026
11/03/2026
PDF017
Convention de participation volontaire au Fonds de Solidarité pour le Logement
05/03/2026
11/03/2026
PDF003
Mise à disposition de personnel administratif auprès de l’ASSA des Marais
19/02/2026
20/02/2026
PDFAN003
Annexe: convention de mise à disposition de personnel administratif auprès de l’ASA des Marais
19/02/2026
20/02/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
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N°
Objet
Date de l’acte
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Document
PM-2026-002
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-004
Prolongation de l’arrêté n°2025-345 -Permis de stationnement et dépôt – Rénovation appartement 7 rue des Picardes du 16/01 au 30/01 – Entreprise Aménagement TLC
05/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-003
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-005
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation de Barnums parking du CSC – Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-006
Règlementation de la circulation et du stationnement – Défilé de la Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-007
Autorisation d’occupation du domaine public temporaire – Installation d’une estrade aire du parking du CSC – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-009
Règlementation de la circulation et du stationnement – ous le Marché Couvert en cas de pluie – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-010
Règlementation du stationnement Place St-Vincent – Défilé Défilé de la Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-011
Règlementation de la circulation et du stationnement Rue St Laurent (au droit du parking du CSC) – Fête de la St Vincent le 25/01
08/01/2026
15/01/2026
PDF363
Réglementation de circulation et du stationnement 13 Chemin du Four de Cadran du 19/01 au 02/02 SOGETREL réparation de réseaux telecom
30/12/2025
07/01/2026
PDF365
Réglementation de circulation et du stationnement 18 Rue de la Poste terrassement et raccordement Enedis du 26/01 au 06/02 ENSIO
30/12/2025
07/01/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
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07
Défense en justice contre une requête devant le tribunal administratif de Nîmes
18/08/2026
20/08/2026
PDF06
Attribution marche de fourniture et livraison de repas froid en liaison froide pour le service de restauration collective
17/08/2026
17/08/2026
PDF05
Avenant N.2 au marché d’aménagement et de sécurisation de la rue des Costières
29/06/2026
03/07/2026
PDF01
Avenant Marché rue des Costières – nouvelle répartition des cotraitants
20/04/2026
22/04/2026
PDF02
Avenant Marche du groupe scolaire – Lot 1 augmentation du marché initial de +2,40%
20/04/2026
22/04/2026
PDF03
Avenant Marché du Groupe scolaire – Lot 5 diminition du marché initial de – 11,59%
20/04/2026
22/04/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
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N°
Objet
Date de l’acte
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Document
PV N°1
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 16 octobre 2025
16/10/2025
25/02/2026
PDF