Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2026 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
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75
Evolution de l’organisation du temps de travail des ST et administratifs de l’hôtel de ville.
15/10/2026
19/10/2026
PDF79
Demande de subvention-mise en accessibilité arrêts de bus cave coopérative
15/10/2026
19/10/2026
PDF80
Régularisation d’une convention de servitude à Enedis – ligne souterraine 400volts-parcelles AB1189, AB1190 et AB1398
15/10/2026
19/10/2026
PDF81
Régularisation d’une convention de servitude consentie à Enedis – lignes éléctriques souterraines 20 000 volts et 400 volts-parcelles AS0267, AS0146, AS0147, AS0147 et AS0018
15/10/2026
19/10/2026
PDF70
Acquisition amiable de la parcellesection AS-1538 12bis rue de Bellevue.
24/09/2026
01/10/2026
PDF72
Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
24/09/2026
01/10/2026
PDF62
Avis de la commune relative à la déclaration d’utilité publique en vue de l’établissement des servitudes pour la création d’une ligne électrique aérienne
25/06/2026
02/07/2026
PDF55
Désignation des délégués des conseils municipaux pour l’élection des sénateurs
05/06/2026
08/06/2026
PDF46
Affectation définitive des résultats – Budget annexe de l’eau potabledoc
12/05/2026
20/05/2026
PDF47
Affectation définitive des résultats – Budget annexe de l’assainissement.doc
12/05/2026
20/05/2026
PDFN°
Objet
Date de l’acte
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N°
Objet
Date de l’acte
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PM-2026-002
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-004
Prolongation de l’arrêté n°2025-345 -Permis de stationnement et dépôt – Rénovation appartement 7 rue des Picardes du 16/01 au 30/01 – Entreprise Aménagement TLC
05/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-003
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Concours de pétanque JANVIER et FEVRIER 2026 – Association « laboulejonquièroise »
02/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-005
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Installation de Barnums parking du CSC – Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-006
Règlementation de la circulation et du stationnement – Défilé de la Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-007
Autorisation d’occupation du domaine public temporaire – Installation d’une estrade aire du parking du CSC – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-009
Règlementation de la circulation et du stationnement – ous le Marché Couvert en cas de pluie – Fête de la St Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-010
Règlementation du stationnement Place St-Vincent – Défilé Défilé de la Fête de la St-Vincent le 25/01
06/01/2026
15/01/2026
PDFPM-2026-011
Règlementation de la circulation et du stationnement Rue St Laurent (au droit du parking du CSC) – Fête de la St Vincent le 25/01
08/01/2026
15/01/2026
PDF363
Réglementation de circulation et du stationnement 13 Chemin du Four de Cadran du 19/01 au 02/02 SOGETREL réparation de réseaux telecom
30/12/2025
07/01/2026
PDF365
Réglementation de circulation et du stationnement 18 Rue de la Poste terrassement et raccordement Enedis du 26/01 au 06/02 ENSIO
30/12/2025
07/01/2026
PDFN°
Objet
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07
Défense en justice contre une requête devant le tribunal administratif de Nîmes
18/08/2026
20/08/2026
PDF06
Attribution marche de fourniture et livraison de repas froid en liaison froide pour le service de restauration collective
17/08/2026
17/08/2026
PDF05
Avenant N.2 au marché d’aménagement et de sécurisation de la rue des Costières
29/06/2026
03/07/2026
PDF01
Avenant Marché rue des Costières – nouvelle répartition des cotraitants
20/04/2026
22/04/2026
PDF02
Avenant Marche du groupe scolaire – Lot 1 augmentation du marché initial de +2,40%
20/04/2026
22/04/2026
PDF03
Avenant Marché du Groupe scolaire – Lot 5 diminition du marché initial de – 11,59%
20/04/2026
22/04/2026
PDFN°
Objet
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N°
Objet
Date de l’acte
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PV N°1
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 16 octobre 2025
16/10/2025
25/02/2026
PDF