Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
68
Autorisation d’engagement de crédits 2026 par anticipation du vote du budget
16/12/2025
22/12/2025
PDF71
Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
16/12/2025
22/12/2025
PDF73
Création d’une servitude de réseau avec BRL sur la parcelle communale BC-384
16/12/2025
22/12/2025
PDF76
Modification de tracé d’un chemin de service dans le quartier du Mas Rouge
16/12/2025
22/12/2025
PDF66
Demande d’intégration du projet photovoltaïque du quartier du Travers dans le document cadre applicable au départemental du Gard
30/10/2025
05/11/2025
PDF62
Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDFAnnexe: Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDF63
Demande de subvention pour l’élaboration du schéma communal de défenses extérieure contre l’incendie
30/10/2025
05/11/2025
PDF65
Modification du règlement de mise à disposition du centre socioculturel
30/10/2025
05/11/2025
PDF61
Dénomination de la voie de desserte de la troisième tranche d’extension de la ZAE de la Broue
25/09/2025
29/09/2025
PDF50
Renouvellement de la convention d’occupation du château d’eau pour l’installation d’une station radioélectrique
28/08/2025
03/09/2025
PDF55
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
28/08/2025
03/09/2025
PDF38
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
26/06/2025
01/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
049
Permis de stationnement – Déménagement Déménagement 11 rue Alphonse Lavalée le 17/02
05/02/2025
11/02/2025
PDF050
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façade – 13 Place de la Mairie du 17/02 au 07/03
05/02/2025
11/02/2025
PDF042
Réglementation de circulation et de stationnement 11 Rue du Marché Enedis ENSIO du 10 au 21/02
04/02/2025
06/02/2025
PDF039
Occupation du domaine public – Concours de boules les 08/02 et 22/02 – « Association La Boule Jonquièroise »
03/02/2025
05/02/2025
PDF040
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de boules les 08/02 et 22/02 – « Association La Boule Jonquièroise »
03/02/2025
05/02/2025
PDF041
Autorisation débit de boissons – Concours de boules les 08/02 et 22/02 – « Association La Boule Jonquièroise »
03/02/2025
05/02/2025
PDF037
Occupation du domaine public – Vente de crêpes, friandises et boissons le Lundi 10 Février 2025 devant les écoles « Association APE JSV »
29/01/2025
04/02/2025
PDF038
Autorisation débit de boissons – Vente de crêpes, friandises et boissons le Lundi 10 Février 2025 devant les écoles « Association APE JSV »
29/01/2025
04/02/2025
PDF027
Police de roulage 8 rue de Beaucaire du 10 au 21 Février raccordement terrassement Enedis
28/01/2025
30/01/2025
PDF030
Autorisation temporaire occupation du domaine public – spectacle de clowns du 17/02 au 19/02
24/01/2025
30/01/2025
PDF032
Restriction et modification de la circulation et du stationnement course de Bessèges le 05/02
28/01/2025
30/01/2025
PDF031
Autorisation d’occupation du domaine public – vol d’un drone du 01/02 au 14/02 – Avenue Vezza d’Alba
27/01/2025
30/01/2025
PDF033
Autorisation ouverture d’un débit de boissons loto du Comité des Fêtes le 07/02
28/01/2025
30/01/2025
PDF035
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Pesquiers pose de deux grills du 3 au 10 Février DAUMAS
28/01/2025
30/01/2025
PDF036
Réglementation de la circulation et du stationnement 8 Rue de Beaucaire ENSIO
28/01/2025
30/01/2025
PDF029
Réglementation de la circulation et du stationnement 60 Rue de Bellegarde travaux d’ouverture fouille ENEDIS
22/01/2025
22/01/2025
PDF023
Réglementation de la circulation et du stationnement 11 Rue du marché pour un branchement d’eau de pluie
17/01/2025
21/01/2025
PDF025
Réglementation de la circulation et du stationnement 6 Rue Peire Fioc branchement des eaux usées et eau de pluie
17/01/2025
21/01/2025
PDF001
Règlement de la circulation et du stationnement – Protection électrique rue de la République – ENEDIS
02/01/2025
20/01/2025
PDF002
Règlement de la circulation et du stationnement – Ravalement de façade -12 rue de la République du 09/01 au 31/01- MP MACONNERIE
03/01/2025
20/01/2025
PDF006
Autorisation occupation du domaine public Marché couvert – concours de pétanque – Janvier 2025
06/01/2025
20/01/2025
PDF005
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façade – 12 rue de la République du 09/01 au 31/01 – MP MACONNERIE
03/01/2025
20/01/2025
PDF007
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement concours de pétanque Janvier 2025
06/01/2025
20/01/2025
PDF008
Autorisation ouverture débit de boissons – concours de pétanque Janvier 2025
06/01/2025
20/01/2025
PDF010
Règlementation de la circulation et du stationnement dépose illuminations les 16/01 et 17/01 – Entreprise VORELLI
06/01/2025
20/01/2025
PDF011
Règlementation de la circulation et du stationnement – taille de cyprès – Rue des Moulins
06/01/2025
20/01/2025
PDF012
Autorisation occupation du domaine public – abattage d’un arbre rue Peïre Fioc (le long du Parc Communal° – Mr Remi BRODU
09/01/2025
20/01/2025
PDF013
Règlement du stationnement – livraison de terre devant l’école maternelle le 13/01 – TP CAMARGUE
10/01/2025
20/01/2025
PDF014
Autorisation occupation du domaine public – Fête de la St Vincent le 26/01
13/01/2025
20/01/2025
PDF015
Règlementation de la circulation et du stationnement défilé Fête de la St Vincent le 26/01
13/01/2025
20/01/2025
PDF017
Autorisation occupation du domaine public sous le marché couvert – Fête de la St Vincent le 26/01
13/01/2025
20/01/2025
PDF016
Autorisation occupation du domaine public installation d’une estrade parking CSC – Fête de la St Vincent le 26/01
13/01/2025
20/01/2025
PDF018
Règlement de la circulation et du stationnement sous le marché couvert – Fête de la St Vincent
13/01/2025
20/01/2025
PDF019
Règlementation du stationnement Place St Vincent – Fête de la St Vincent le 26/01
13/01/2025
20/01/2025
PDF021
Réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Église 16 et 17 Janvier Rue barrée – DAUMAS TP Manduel
15/01/2025
20/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF