Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
68
Autorisation d’engagement de crédits 2026 par anticipation du vote du budget
16/12/2025
22/12/2025
PDF71
Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
16/12/2025
22/12/2025
PDF73
Création d’une servitude de réseau avec BRL sur la parcelle communale BC-384
16/12/2025
22/12/2025
PDF76
Modification de tracé d’un chemin de service dans le quartier du Mas Rouge
16/12/2025
22/12/2025
PDF66
Demande d’intégration du projet photovoltaïque du quartier du Travers dans le document cadre applicable au départemental du Gard
30/10/2025
05/11/2025
PDF62
Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDFAnnexe: Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDF63
Demande de subvention pour l’élaboration du schéma communal de défenses extérieure contre l’incendie
30/10/2025
05/11/2025
PDF65
Modification du règlement de mise à disposition du centre socioculturel
30/10/2025
05/11/2025
PDF61
Dénomination de la voie de desserte de la troisième tranche d’extension de la ZAE de la Broue
25/09/2025
29/09/2025
PDF50
Renouvellement de la convention d’occupation du château d’eau pour l’installation d’une station radioélectrique
28/08/2025
03/09/2025
PDF55
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
28/08/2025
03/09/2025
PDF38
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
26/06/2025
01/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
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Document
N°
Objet
Date de l’acte
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Document
110
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façades 2 rue des Moulins du 31/03 au 04/04 – Entreprise LG Façades
24/03/2025
26/03/2025
PDF101
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public concours de pétanque AVRIL 2025
20/03/2025
24/03/2025
PDF102
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement concours de pétanque AVRIL 2025
20/03/2025
24/03/2025
PDF103
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire concours de pétanque AVRIL 2025
20/03/2025
24/03/2025
PDF108
Permis de stationnement et dépôt – Echafaudage ravalement de façades 4bis et 6 rue Parmentier Mr Denis DAÏNI du 24/03 au 01/04
20/03/2025
24/03/2025
PDF097
Règlementation de la circulation et du stationnement – élagage arbres RD999 du 19/03 au 26/03 Entreprise PHILIP FRERES
18/03/2025
19/03/2025
PDF098
Règlementation du stationnement 19 rue de Provence le 22/03 – Mr Jean BERGA
18/03/2025
19/03/2025
PDF094
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement concours de pétanque les 29/03 et 30/03
17/03/2025
18/03/2025
PDF092
Permission de voirie et réglementation de circulation Rue des Arènes BOUYGUES travaux jusqu’au 31/03/2025
13/03/2025
17/03/2025
PDF093
Permission de voirie et réglementation de circulation Rue Pieu Redon et Rue de Bellegarde travaux réseau humides jusqu’au 30/04 SCAIC
14/03/2025
17/03/2025
PDF083
Règlementation de la circulation et du stationnement – soirée Bar le Marillion le 15 Mars
07/03/2025
13/03/2025
PDF084
Autorisation ouverture d’un débit de boissons – vide greniers la cavaleriedejonquieres le 23/03
11/03/2025
13/03/2025
PDF085
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – vide greniers la cavaleriedejonquieres le 23/03
11/03/2025
13/03/2025
PDF086
Règlementation de la circulation et du stationnement – vide greniers la cavaleriedejonquieres le 23/03
11/03/2025
13/03/2025
PDF090
Interdiction temporaire de la pratique du Football – Stade Marcel PIERRE du 11/03 au 16/03
11/03/2025
13/03/2025
PDF087
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – pose banderole – vide greniers la cavaleriedejonquieres le 23/03
11/03/2025
13/03/2025
PDF091
Sens interdit rue des Picardes sauf véhicules de collecte des ordures ménagères
11/03/2025
13/03/2025
PDF080
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Arènes Lautier du 10 au 14 Mars
05/03/2025
10/03/2025
PDF074
Autorisation temporaire occupation du domaine public – Concours de boules Mars
04/03/2025
06/03/2025
PDF075
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de boules Mars 2025
04/03/2025
06/03/2025
PDF076
Autorisation ouverture d’un débit de boissons – Concours de boules Mars 2025
04/03/2025
06/03/2025
PDF078
Autorisation ouverture d’un débit de boissons – Loto de la Cavalerie de Jonquières le 09 Mars
05/03/2025
06/03/2025
PDF081
Autorisation temporaire occupation du domaine public – Travaux espaces verts 16 rue de l’Eglise les 17, 18 et 19 Mars – Daudet Paysages
05/03/2025
06/03/2025
PDF064
Permission de voirie et règlementation de la circulation et du stationnement – Travaux 2 bis rue de la République le 10/03 – Vincent TICCHI
25/02/2025
04/03/2025
PDF066
Permis de stationnement et règlementation de la circulation et du stationnement – déménagement 5 ruelle des Jardins le 04/03
26/02/2025
04/03/2025
PDF067
Permis de stationnement et règlementation de la circulation et du stationnement – déménagement 5 ruelle des Jardins le 07/03
26/02/2025
04/03/2025
PDF069
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façade – 13 Place de la Mairie du 17/02 au 07/03
27/02/2025
04/03/2025
PDF068
Règlementation du stationnement – rue Domitienne du 04/03 au 07/03 – SNC VILLARD Yvan
27/02/2025
04/03/2025
PDF073
Travaux espaces verts – intersection rue de Bellegarde / chemin des Mas le 11/03 de 07h00 à 17h00
03/03/2025
04/03/2025
PDF059
Règlement de la circulation et du stationnement – déménagement 5 ruelle des Jardins le 28/02 et le 01/03
24/02/2025
03/03/2025
PDF060
Permis de stationnement – déménagement 5 ruelle des Jardins le 28/02 et le 01/03
24/02/2025
03/03/2025
PDF061
Permis de stationnement – Travaux 7 rue de la République du 07/03 au 10/03
24/02/2025
03/03/2025
PDF062
Permission de voirie et réglementation de circulation Rue St Laurent du 10 Mars au 25 Avril Daumas Tp
24/02/2025
03/03/2025
PDF063
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement Rue Pieu Redon du 17 mars au 27 mars 2025 ORANGE
26/02/2025
03/03/2025
PDF070
annule et remplace le N°062 Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement du 10 mars au 18 Avril Daumas Tp
28/02/2025
03/03/2025
PDF057
Permission de voirie impasse et rue de l’Eglise déconnexion du 28 Février au 07 Mars 2025 ENSIO
21/02/2025
24/02/2025
PDF058
Permission de voirie et réglementation de la circulation GRDF du 25 février au 07 Mars
24/02/2025
24/02/2025
PDF054
Règlement de la circulation et du stationnement – Fixation câbles électrique – 12 rue de la République – ENEDIS
14/02/2025
18/02/2025
PDF053
Règlementation de la circulation et du stationnement – rue du Marché – Raccordement réseau pluvial et réfection tranchée en enrobé Ent TP BELLEGARDE – du 17/02 au 19/02
13/02/2025
14/02/2025
PDF043
Règlement de la circulation et du stationnement – Elagage Lot les Jardins de St-Vincent du 17/02 au 07/03
10/02/2025
12/02/2025
PDF044
Règlementation de la circulation et du stationnement – Déménagement 10 rue de la Paix le 15/02
05/02/2025
11/02/2025
PDF046
Règlementation de la circulation et du stationnement – Déménagement 10 rue de la Paix le 16/02
05/02/2025
11/02/2025
PDF048
Règlementation de la circulation et du stationnement – Déménagement 11 rue Alphonse Lavalée le 17/02
05/02/2025
11/02/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF