Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
37
Demande de subventions pour l’installation géothermique du groupe scolaire élémentaire
26/06/2025
01/07/2025
PDF28
Demande de subvention à la Région pour l’organisation d’un festival de théâtre
22/05/2025
27/05/2025
PDF25
Conclusion des marchés de travaux de construction du groupe scolaire élémentaire
22/05/2025
27/05/2025
PDF30
Enquête publique pour le renouvellement d’exploitation de la carrière de Beaucaire
22/05/2025
27/05/2025
PDF21
Phasage de la demande de subvention pour la construction du groupe scolaire élémentaire au titre de la DETR
03/04/2025
08/04/2025
PDFAnnexe: Avis sur le document cadre proposé par la Chambre d’Agriculture du Gard
03/04/2025
08/04/2025
PDF23
Avis sur le document cadre proposé par la Chambre d’Agriculture du Gard
03/04/2025
08/04/2025
PDF20
Demande de subvention pour l’extension de la vidéoprotection au titre du FIPD 2025
03/04/2025
08/04/2025
PDF001
Modification des participations prévisionnelles aux travaux d’enfouissementdes réseaux secs de la rue des Arènes
06/03/2025
17/03/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
140
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
08/04/2025
18/04/2025
PDF141
Règlementation de la circulation et du stationnement – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
11/04/2025
18/04/2025
PDF142
Mise en double sens rue des Arènes – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
11/04/2025
18/04/2025
PDF144
Règlementation de la circulation et du stationnement Enclos des Arènes et rue Alphonse Lavalée – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
29/03/2025
18/04/2025
PDF145
Autorisation bals publics du 25/04 au 27/04 – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
29/03/2025
18/04/2025
PDF146
Autorisation de prolongation d’ouverture de débit de boissons – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 – Mme Corinne CAMP « Bar le Marillion »
11/04/2025
18/04/2025
PDF147
Règlementation générale de sécurité – Abrivado et bandido – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
15/04/2025
18/04/2025
PDF148
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – Fête du Printemps du 25/04 au 27/04 Association « Le Comité des Fêtes »
17/04/2025
18/04/2025
PDF160
Règlementation de la circulation et du stationnement – rue de Beaucaire et parking rue de Beaucaire du 25/04 au 27/04 – Fête du Printemps – Association « Le Comité des Fêtes »
17/04/2025
18/04/2025
PDF163
Permis de stationnement – Déménagement 12 bis rue de Beaucaire le 19/04 – Mme Marion LICHIERE
17/04/2025
18/04/2025
PDF168
Permission de voirie Rue Pieu Redon et Rue Peire Fioc pour des travaux de réfection de voirie du 22 avril au 05 mai 2025 LAUTIER
18/04/2025
18/04/2025
PDF143
Prolongation de l’arrêté N°2025/127 – Règlementation de la circulation et du stationnement – 5 rue Peïre Fioc le 29/04 – Mme Nathalie LEGRAND
14/04/2025
16/04/2025
PDF154
Règlementation de la circulation et du stationnement – travaux intérieur cour 2 ruelle des Jardins le 19/04 – Sabine LACZYNSKI
14/04/2025
16/04/2025
PDF155
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – concours de pétanque MAI et JUIN 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
14/04/2025
16/04/2025
PDF156
Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation – concours de pétanque MAI et JUIN 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
14/04/2025
16/04/2025
PDF157
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – concours de pétanque MAI et JUIN 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
14/04/2025
16/04/2025
PDF158
Permission de voirie et réglementation de circulation Rue de l’Église Lautier-Moussac
14/04/2025
15/04/2025
PDF159
Prolongation de l’arrêté N°2025/111 – Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façades – 12 rue du Midi – Entreprise MARIN FACADES
14/04/2025
15/04/2025
PDF131
Règlementation de la circulation et du stationnement – travaux intérieur cour 2 ruelle des Jardins le 07/04 – Mme Sabine LACZYNSKI
04/04/2025
10/04/2025
PDF133
Permis et règlementation du stationnement – Déménagement 16 rue de Nîmes le 12/04 – Mme Virginie DERAM
08/04/2025
10/04/2025
PDF132
Permis et règlementation du stationnement – Déménagement 12B rue Nationale du 12/04 au 13/04 – Mme Céline LAVAL
08/04/2025
10/04/2025
PDF134
Permis et règlementation du stationnement – Déménagement 11 ruelle des Jardins du 17/04 au 19/04 – Mr Jean-Baptiste AMARO
08/04/2025
10/04/2025
PDF135
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – Vide Greniers le 20/04 – Association « lacavaleriedejonquieres »
08/04/2025
10/04/2025
PDF136
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Vide Greniers le 20/04 – Association « lacavaleriedejonquieres »
08/04/2025
10/04/2025
PDF137
Règlementation de la circulation et du stationnement – Vide Greniers le 20/04 – Association « lacavaleriedejonquieres »
08/04/2025
10/04/2025
PDF138
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public installation d’une banderole rond-point de Comps – Vide Greniers le 20/04 – Association « lacavaleriedejonquieres »
08/04/2025
10/04/2025
PDF139
Permission et règlementation du stationnement – Réfection de toiture Impasse de l’Equerre – Mr Baptiste ROUX
08/04/2025
10/04/2025
PDF149
Permission de voirie et réglementation de la circulation Rue de l’Église et Place du 8 Mai 1945 travaux sur réseau et voierie S.C.A.I.C
08/04/2025
10/04/2025
PDF151
Règlementation de la circulation et du stationnement – Élagages platanes RD163 du 09/04 au 25/04
10/04/2025
10/04/2025
PDF150
Autorisation d’échafaudage – 1 rue de Nîmes du 09/04 au 18/04 – Mr Régis BLAYRAT
08/04/2025
10/04/2025
PDF099
Permission de voirie et réglementation de circulation et de stationnement 2 Rue Domitienne entreprise ENSIO SUD NIMES
19/03/2025
04/04/2025
PDF109
Annule et remplace le N°070 permission de voirie Rue St Laurent, RD999, D163 DAUMAS TP du 24/03 au 24/04
20/03/2025
04/04/2025
PDF129
Permission de voirie et réglementation de circulation et de stationnement Rue de Bellegarde du 31 Mars au 14 Avril 2025 LAUTIER MOUSSAC
01/04/2025
04/04/2025
PDF124
Interdiction d’accéder au chemin rural n°9 dit FontCouverte jusqu’à sa remise en sécurité suite chute d’arbres
01/04/2025
03/04/2025
PDF125
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Vente de gâteaux devant les écoles le Jeudi 10/04 de 16h30 à 18h00 – Association APE JSV
01/04/2025
03/04/2025
PDF126
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Vente de gâteaux devant les écoles le Jeudi 10/04 de 16h30 à 18h00 – Association APE JSV
01/04/2025
03/04/2025
PDF127
Règlementation de la circulation et du stationnement – 5 rue Peïre Fioc le 15/04 – Mme Nathalie LEGRAND
01/04/2025
03/04/2025
PDF128
Permis de stationnement et dépôt – Réfection toiture 8 rue de Beaucaire du 07/04 au 16/04 – RS CONSTRUCTION
02/04/2025
03/04/2025
PDF111
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façades – 12 rue du Midi – Entreprise MARIN FACADES
27/03/2025
01/04/2025
PDF114
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – installation banderole rond point de Comps et de la Zone de la Broue – Vide greniers du 06 Avril le Comité des Fêtes
26/03/2025
01/04/2025
PDF113
Permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façades – 6 impasse des Arènes- Mme Adelyne QUIOT
26/03/2025
01/04/2025
PDF115
Règlementation de la circulation et du stationnement – Vide greniers du 06 Avril le Comité des Fêtes
26/03/2025
01/04/2025
PDF116
Règlementation de la vente occasionnelle de muguet sur la voie publique
27/03/2025
01/04/2025
PDF117
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – vente de muguet le 1er Mai- Mme Julie HORNESCH
27/03/2025
01/04/2025
PDF123
Prolongation permis de stationnement et dépôt – Ravalement de façades – 2 rue des Moulins- Entreprise LG FACADES
31/03/2025
01/04/2025
PDF104
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Vide greniers le 06 Avril – Association « Comité des Fêtes »
06/03/2025
26/03/2025
PDF105
Règlementation de la circulation et du stationnement – Vide greniers le 06 Avril – Association « Comité des Fêtes »
06/03/2025
26/03/2025
PDF106
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – Vide greniers le 06 Avril – Association « Comité des Fêtes »
06/03/2025
26/03/2025
PDF107
Autorisation d’installation d’une banderole rond point de Comps – Vide greniers le 06 Avril – Association « Comité des Fêtes »
21/03/2025
26/03/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF