Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
68
Autorisation d’engagement de crédits 2026 par anticipation du vote du budget
16/12/2025
22/12/2025
PDF71
Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
16/12/2025
22/12/2025
PDF73
Création d’une servitude de réseau avec BRL sur la parcelle communale BC-384
16/12/2025
22/12/2025
PDF76
Modification de tracé d’un chemin de service dans le quartier du Mas Rouge
16/12/2025
22/12/2025
PDF66
Demande d’intégration du projet photovoltaïque du quartier du Travers dans le document cadre applicable au départemental du Gard
30/10/2025
05/11/2025
PDF62
Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDFAnnexe: Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDF63
Demande de subvention pour l’élaboration du schéma communal de défenses extérieure contre l’incendie
30/10/2025
05/11/2025
PDF65
Modification du règlement de mise à disposition du centre socioculturel
30/10/2025
05/11/2025
PDF61
Dénomination de la voie de desserte de la troisième tranche d’extension de la ZAE de la Broue
25/09/2025
29/09/2025
PDF50
Renouvellement de la convention d’occupation du château d’eau pour l’installation d’une station radioélectrique
28/08/2025
03/09/2025
PDF55
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
28/08/2025
03/09/2025
PDF38
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
26/06/2025
01/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
231
Interdiction de détention de contenants en verre sur la voie publique dans l’enceinte de la Fête Votive du 11/07 au 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF233
Règlementation de la circulation et du stationnement – Mise en double sens de la rue des Arènes pour la Fête Votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF232
règlementation de la circulation et du stationnement – Rue Alphonse Lavallée durant le Fête Votive 2025 au 11/07 au 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF234
Règlementation générale de sécurité pour l’organisation de deux encierros à l’occasion de la Fête Votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF235
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’organisation d’une guinguette du Comité le 10/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF237
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – déménagement 5 rue du Grand Mas le 28/06
24/06/2025
03/07/2025
PDF238
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons le 27/06 – Fête des Ecoles
24/06/2025
03/07/2025
PDF239
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 6B rue du Dr Roux – Mr Quentin CRUZ
25/06/2025
03/07/2025
PDF244
Règlementation de le circulation et du stationnement – Elagage platanes – Boulodrome et Arènes- Entreprise BRODU
02/07/2025
03/07/2025
PDF241
Permission de voirie 11 Rue du Marché réfection définitive de police de roulage du 7 au 10/07 ENSIO
27/06/2025
30/06/2025
PDF242
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement 40 Rue des Nîmes VEOLIA-DAUMAS travaux AEP-EU
27/06/2025
30/06/2025
PDF218B
Permission de voirie et réglementation de circulation RD999 et giratoire ZA de la Broue diagnostic de l’état de la chaussée
17/06/2025
24/06/2025
PDF236
Permission de voirie et réglementation de la circulation Rue de Nîmes devant le cimetière SOGETREL fouille sur trottoir du 23/06 au 07/07
19/06/2025
24/06/2025
PDF214
Interdiction temporaire de la pratique de footballl – Entretien pelouse stade Marcel PIERRE
16/06/2025
17/06/2025
PDF209
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 19/06 – Vente de gâteaux devant le 3 écoles de 16h30 à 18h00
12/06/2025
13/06/2025
PDF210
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons 19/06 – Vente de gâteaux devant le 3 écoles de 16h30 à 18h00
12/06/2025
13/06/2025
PDF211
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – concours JUILLET 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
12/06/2025
13/06/2025
PDF213
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – concours JUILLET 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
12/06/2025
13/06/2025
PDF212
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons – concours JUILLET 2025 – Association « La Boule Jonquièroise »
12/06/2025
13/06/2025
PDF207
Permission de voirie et réglementation de circulation et de stationnement Rue des Arènes « orange-sogetrel pour la dépose des câbles et boitiers cuivre aérien du 16 juin au 07 Juillet
10/06/2025
12/06/2025
PDF208
Permission de voirie et réglementation de circulation au 25 Rue de Bellegarde pour des travaux branches AEP du 16 Juin au 05 Juillet
10/06/2025
12/06/2025
PDF203
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’installation d’une banderole Rond Point RD999/Route de Comps Association Corso de Meynes du 13/06 au 30/06
10/06/2025
11/06/2025
PDF201
Permis de stationnement et dépôt et règlementation de la circulation – Réfection façades 16 rue Ecole des Garçons du 16/06 au 30/06 – Mr Christian BLAYRAT
06/06/2025
11/06/2025
PDF206
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – changement d’un candélabre au boulodrome – Entreprise BOUYGUES ENERGIES
10/06/2025
11/06/2025
PDF193
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal et règlementation de la circulation et du stationnement animation vélo « Crèche les Petits Joncs » le 05/06
22/05/2025
05/06/2025
PDF198
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – exploitation d’une terrasse – Bar le Marillion du 01/06/25 au 31/05/26
04/06/2025
05/06/2025
PDF199
Engagement d’une consignation à l’encontre de Mr Joseph GABARRE visant à éliminer un dépôt illégal de pneumatiques usagés sur une parcelle de terrain agricole privée cadastrée ZA21
28/05/2025
04/06/2025
PDF200
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Picardes travaux de réaménagement d’entrées charretières du 6 au 16 Juin Lautier
03/06/2025
04/06/2025
PDF194
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 3 bis rue des Picardes le 28/05 – Mme Fatima EL FADLI
22/05/2025
01/06/2025
PDF196
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Inauguration institut « chloéandco » Place de la Mairie le 20/06 de 13h00 à 22h00
23/05/2025
01/06/2025
PDF184
Occupation du domaine public er règlementation du stationnement et de la circulation – Coulage dalle béton 9 montée du Château le 22/05 – Mr Kévin SENTER
15/05/2025
21/05/2025
PDF186
Occupation du domaine public et règlementation du stationnement et de la circulation – Travaux sur toiture 4 rue du Marché du 23/05 au 07/06 – Entreprise « Les toits du Sud »
13/05/2025
21/05/2025
PDF187
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal – Journée sportive le 27/05 – Ecole Li Droulets
15/05/2025
21/05/2025
PDF190
Occupation du domaine public et règlementation du stationnement et de la circulation – Débroussaillage le 28/05
20/05/2025
21/05/2025
PDF191
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public le 03/06 – rencontres sur la formation et l’emploi au CSC
20/05/2025
21/05/2025
PDF192
Prolongation de l’arrêté 2025/174 Permis de stationnement et dépôt et règlementation de la circulation – Réfection façades 1 bis impasse des arènes jusqu’au 06/06
21/05/2025
21/05/2025
PDF188
Permission de voirie 15 rue des Carrières travaux branchement d’eau potable DAUMAS LAUNDUN du 2 au 6 juins 2025
19/05/2025
20/05/2025
PDF189
Permission de voirie rue des Carrières travaux du 6 juin au 18 juillet DAUMAS MANDUEL
19/05/2025
19/05/2025
PDF174
Permis de stationnement et dépôt + règlement de la circulation et du stationnement – réfections façades 1 bis impasse des Arènes du 12/05 au 23/05 – RS CONSTRUCTION
06/05/2025
13/05/2025
PDF173
Règlement de la circulation et du stationnement – Travaux toiture 3 rue de la Poste du 04/05 au 09/05 – Entreprise « Les Toits du Sud »
30/04/2025
06/05/2025
PDF180
Permis de stationnement dépôt échafaudage 8 Rue de Beaucaire réfection de façades RS Construction jusqu’au 16/05/2025
02/05/2025
05/05/2025
PDF170
Règlementation générale de sécurité – Fête du Club Taurin l’Aficion du 09/05 au 10/05
24/04/2025
30/04/2025
PDF171
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Fête du Club Taurin l’Aficion du 09/05 au 10/05
17/04/2025
30/04/2025
PDF172
Règlementation de le circulation et du stationnement – Fête du Club Taurin l’Aficion du 09/05 au 10/05
24/04/2025
30/04/2025
PDF175
Règlementation de le circulation et du stationnement – Courses Camarguaises – Fête du Club Taurin l’Aficion du 09/05 au 10/05
25/04/2025
30/04/2025
PDF167
Stationnement gênant – Parking de St Vincent – Inauguration Placette de St Vincent le 23/04
18/04/2025
25/04/2025
PDF178
Permis et règlementation du stationnement – Déménagement 6 rue du Grand Mas le 26/04 – Mme Anne-Marie MAZERAT
23/04/2025
25/04/2025
PDF169
Règlementation de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture 3 rue de la Poste du 22/04 au 03/05 – Ent « Les Toits du Sud »
18/04/2025
24/04/2025
PDF177
Prolongation permission de voirie Rue St Laurent RD999 et D163 Daumas Laudun
23/04/2025
24/04/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF