Délibérations, procès-verbaux, arrêtés et décisions publiés en 2025 par la commune et le CCAS.
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N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
68
Autorisation d’engagement de crédits 2026 par anticipation du vote du budget
16/12/2025
22/12/2025
PDF71
Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
16/12/2025
22/12/2025
PDF73
Création d’une servitude de réseau avec BRL sur la parcelle communale BC-384
16/12/2025
22/12/2025
PDF76
Modification de tracé d’un chemin de service dans le quartier du Mas Rouge
16/12/2025
22/12/2025
PDF66
Demande d’intégration du projet photovoltaïque du quartier du Travers dans le document cadre applicable au départemental du Gard
30/10/2025
05/11/2025
PDF62
Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDFAnnexe: Avenant N.1 – gestion et exploitation d’une licence IV à consommer sur place
30/10/2025
05/11/2025
PDF63
Demande de subvention pour l’élaboration du schéma communal de défenses extérieure contre l’incendie
30/10/2025
05/11/2025
PDF65
Modification du règlement de mise à disposition du centre socioculturel
30/10/2025
05/11/2025
PDF61
Dénomination de la voie de desserte de la troisième tranche d’extension de la ZAE de la Broue
25/09/2025
29/09/2025
PDF50
Renouvellement de la convention d’occupation du château d’eau pour l’installation d’une station radioélectrique
28/08/2025
03/09/2025
PDF55
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
28/08/2025
03/09/2025
PDF38
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
26/06/2025
01/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
300
Occupation du domaine public- Travaux réfection façades 7 ruelle des Jardins – Mr Thierry VENTAILLAT
03/10/2025
06/10/2025
PDF292
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Concours de pétanque le 01/10
30/09/2025
01/10/2025
PDF293
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de pétanque le 01/10
24/09/2025
01/10/2025
PDF294
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Concours de pétanque le 01/10
24/09/2025
01/10/2025
PDF295
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public -installation d’une banderole rond point de Comps – Vide Greniers du 05/10
25/09/2025
01/10/2025
PDF291
Mise en demeure d’éliminer un dépôt illégal de déchets sur un terrain privé – Mr Samuel GABARRE
23/09/2025
25/09/2025
PDF283
Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Grand Mas travaux de réseaux sur voirie du 22/09 au 22/01/2026 S.C.A.I.C
16/09/2025
23/09/2025
PDF287
Permission de voirie 2 enclos des Arènes travaux de raccordement Enedis du 22/09 au 03/10
15/09/2025
23/09/2025
PDF277
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – Vide greniers le 05/10 « Association Comité des Fêtes »
10/09/2025
15/09/2025
PDF278
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Vide greniers le 05/10 « Association Comité des Fêtes »
10/09/2025
15/09/2025
PDF279
Règlementation de le circulation et du stationnement – Parking et extérieur du CSC – Vide greniers le 05/10 « Association Comité des Fêtes »
10/09/2025
15/09/2025
PDF281
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 2 rue des Picardes- Mme Audrey DELFAUX
11/09/2025
15/09/2025
PDF284
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Réfection façades 20 rue Pasteur – Mr Orélien MOUREY
11/09/2025
15/09/2025
PDF285
Campagne de capture, identification et stérilisation de chars errants du 06/10 au 17/10
11/09/2025
15/09/2025
PDF280
Permis de stationnement et règlementation du stationnement- Déménagement 4bis rue des Carrières le 15/09 – Entreprise AB DEMENAGEMENT
11/09/2025
12/09/2025
PDF272
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Réfection façades 21 rue de Provence du 15/09 au 15/10
09/09/2025
11/09/2025
PDF274
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Concours de pétanque SEPTEMBRE et OCTOBRE – Association « La Boule Jonquièroise »
08/09/2025
09/09/2025
PDF275
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Concours de pétanque SEPTEMBRE et OCTOBRE – Association « La Boule Jonquièroise »
08/09/2025
09/09/2025
PDF276
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – Concours de pétanque SEPTEMBRE et OCTOBRE – Association « La Boule Jonquièroise »
08/09/2025
09/09/2025
PDF270
Permission de voirie et réglementation de la circulation et du stationnement travaux de réaménagement parking place du 11 Novembre 1918 entreprise Lautier du 15/09/2025 au 15/01/2026
04/09/2025
05/09/2025
PDF267
Permis de stationnement et règlementation de la circulation – Réfection façades 6 impasse de l’Equerre du 06/09 au 21/09
01/09/2025
03/09/2025
PDF268
Permission de stationnement et règlementation du stationnement – Rue Domitienne – Abattage d’arbres du 10/09 au 14/11 – Entreprise DAUMAS TP
29/08/2025
03/09/2025
PDF262
Permission de voire RD999 rue de Nimes intersection de la rue des Carrières travaux sur trottoirs du 25/08 au 03/09 LAUTIER MOUSSAC
20/08/2025
21/08/2025
PDF259
Occupation du domaine public et règlementation de la circulation et du stationnement – Livraison coque piscine le 06/08 36 rue de Bellegarde
28/07/2025
30/07/2025
PDF258
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Festival musique et vieilles pierres le 09/08
28/07/2025
30/07/2025
PDF255
Règlementation de la circulation et du stationnement – Courses camarguaises des 31/07 et 07/08 – Club Taurin l’Aficion
24/07/2025
29/07/2025
PDF256
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire – Courses camarguaises des 31/07 et 07/08 – Club Taurin l’Aficion
24/07/2025
29/07/2025
PDF257
Règlementation de la circulation et du stationnement – rue des Costières – Vendanges 2025
24/07/2025
29/07/2025
PDF261
Permission de voirie et réglementation de la circulation Rue de Nîmes devant le cimetière SOGETREL fouille sur trottoir Du 11 au 15/08
28/07/2025
29/07/2025
PDF253
Permis de stationnement et règlementation du stationnement – Déménagement 11F rue Frédéric Mistral le 02/08
22/07/2025
24/07/2025
PDF251
Autorisation d’occupation du domaine public – Vol d’un drone du 25/07 au 31/07 – Société UPPO SAS
21/07/2025
22/07/2025
PDF250
Permis de voirie Rue de Nimes travaux sur voirie Lautier Moussac annule et remplace le 249.
17/07/2025
17/07/2025
PDF247
Permis de stationnement et dépôt – Rénovation d’un appartement 7 rue des Picardes du 21/07 au 20/08 – Entreprise Aménagement TLC
11/07/2025
10/07/2025
PDF246
Permission de stationnement et règlementation de la circulation – Travaux toiture 5 rue de la Paix – Entreprise Au Fil des Toits
08/07/2025
09/07/2025
PDF245
Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – courses de taureaux fête votive
04/04/2025
08/07/2025
PDF243
Permis de stationnement et dépôt nettoyage façades 23 rue Pasteur – Mr Denis ARROYO
03/07/2025
07/07/2025
PDF218
Permis de stationnement et règlementation de la circualtion – Réfection façades 40 rue de Nîmes – Mr Michel POUNT
19/06/2025
03/07/2025
PDF219
Règlementation de la circulation et du stationnement pour l’organisation de la fête votive 2025 – Parking du CSC
18/06/2025
03/07/2025
PDF221
Règlementation de la circulation et du stationnement pour l’organisation d’un feu d’artifice le Mardi 15 Juillet 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF222
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Mise à disposition du parking du CSC au bénéfice du comité des fêtes pour l’organisation de la fête votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF223
Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour l’installation des forains sous le marché couvert pendant la fête votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF224
Règlementation générale de sécurité pour l’organisation d’abrivados longues les 13/07 et 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF225
Règlementation de le circulation et du stationnement – rue des Arènes pour la fête votive du 11/07 au 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF226
Règlementation de le circulation et du stationnement – rue de Beaucaire, Parking rue de Beaucaire durant la fête votive du 11/07 au 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF227
Autorisation de bals publics durant le fête votive sur le parking du CSC les 11/12/23/14 et 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF228
Prolongation d’ouverture des débits de boissons pour le fête votive 2025 – du 11/07 au 15/07
18/06/2025
03/07/2025
PDF229
Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire les 10/11/12/13/14 et 15/07 lors de la fête votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDF230
Règlementation générale de sécurité pour l’organisation des abrivados et des manifestation taurines des 11/12/13 et 15/07 Fête votive 2025
18/06/2025
03/07/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
09
Avenant au marché d’animation et de gestion de l’ALSH périscolaire et extrascolaire
25/04/2025
28/04/2025
PDF08
Défense de la commune contre une requête du Centre Social Soleil Levant
25/03/2025
26/03/2025
PDF06
Affermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux de rénovation des réseaux humides de priorité 1
21/02/2025
22/02/2025
PDF05
Aide communale au ravalement de façade 16 Rue Ecole des Garçons – M. Christian BLAYRAT
10/02/2025
12/02/2025
PDF03
Plan de financement de l’opération d’aménagement et de sécurisation de la rue des Carrières
30/01/2025
31/01/2025
PDF02
Aide communale au ravalement de façade – 26 Rue de Nîmes – PRIGENT Yvon
22/01/2025
23/01/2025
PDFN°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
N°
Objet
Date de l’acte
Publié le
Document
PV N°05
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 1er avril 2025
01/04/2025
25/06/2025
PDFPV N°02
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 6 février 2025
06/02/2025
12/02/2025
PDF001
Absence de quorum – conseil d’administration du CCAS du 30 janvier 2025
30/01/2025
31/01/2025
PDF